Jean-Jacques Bouyoux


De: Bouyoux (Jean-Jacques)
commissaire divisionnaire de police honoraire ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000049674979(source JORF)
nomination
08 Juin 202408/06/2024
De: Bouyoux (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000583262(source JORF)
admission
21 Juillet 200021/07/2000
De: Jean-Jacques Bouyoux
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
9 septembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000202983(source JORF)
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jean-Jacques Bouyoux
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
5 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000733648(source JORF)
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Jean-Jacques Bouyoux
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000563420(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Jean-Jacques Bouyoux
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
18 octobre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000734859(source JORF)
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.